Documents relatifs à l’enquête

 

Arrêté d’ouverture de l’enquête publique 430 Kb

Avis d’enquête 2 Mb

Parutions dans les journaux le 7/09 341 Kb

Parution dans les journaux le 28/09  708 Kb

 

Dossier d’Enquête :
L’ensemble du dossier d’enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier à la Mairie de Saint Haon le Vieux du lundi au samedi de 8h à 11h30 et le vendredi de 8h à 11h30 et de 13h30 à 17h.

1 Rapport de Présentation 5.79 Mb

2 Projet d’Aménagement et de Développement durables  1.91 Mb

3 Orientations d’Aménagement et de Programmation  2.46 Mb

4a Plan général de zonage  3.17 Mb
4b Plan de zonage centre bourg  1.83 Mb
4c Liste des emplacements réservés  1.12 Mb

5 Règlement  2.17 Mb

6 Mémoire des Annexes Sanitaires 6.05 Mb

7a Liste des Servitudes d’Utilité publique et informations 11.8 Mb
7b Plan des Servitudes d’Utilité Publique
 3.66 Mb

8a Plan général du réseau d’assainissement 2.96 Kb
8b Plan du réseau d’assainissement du bourg 1.77 Mb
8c Plan général du réseau d’eau potable 2.95 Mb
8d Plan du réseau d’eau potable du bourg
 1.68 Mb

9 Schéma directeur de gestion des eaux pluviales 17.7 Mb

10a Notice de zonage d’assainissement 472 Kb
10b Plan de zonage d’assainissement  5.64 Mb

11a Périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains de l’Ouest Roannais PAEN 17.8 Mb
11b PAEN Plan St Haon le Vieux 3.13 Mb
11c Délibération Approbation PAEN 316 Kb

12 Classement sonore des voies routières et ferroviaires 3.48 Mb

Avis des Personnes Publiques Associées 6 Mb

Décision de l’Autorité Environnementale 562 Kb

Délibération de mise en œuvre de la révision du PLU 252 Kb

Registre de concertation 660 Kb

Délibération PADD 210 Kb

Délibération de bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU 364 Kb

 

Commissaire Enquêteur Monsieur Marius Delabre
Siège de l’enquête : Mairie de Saint Haon le Vieux – 20, rue de Magnerot, 42370 Saint Haon le Vieux