| Plan de zonage général |
Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Liste des emplacements réservés
Liste des Servitudes d’Utilité Publique
Plan des Servitudes d’Utilité Publique
Plan réseaux d’Assainissement 5000
Plan réseaux d’Assainissement du bourg 2500
Plan réseaux d’Eau Potable 5000
Plan réseaux d’Eau Potable du bourg 2500
Schéma directeur de gestion des Eaux Pluviales
Périmètre de Protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels
Etude des avis des Personnes Publiques Associées
Délibération d’approbation du PLU par le Conseil Municipal en date du 1er Février 2018
La commune de Saint-Haon-le-Vieux dispose d’une réglementation des boisements approuvée par le Conseil départemental de la Loire. Tout propriétaire qui souhaite boiser un terrain sur la commune doit donc se référer à la réglementation en vigueur.
Où trouver les informations sur la réglementation des boisements de la commune ?
Consulter le dossier papier définitif « Réglementation de boisements » de la commune, transmis par le Département après approbation. Il comprend les pièces suivantes :
• La délibération approuvant la réglementation des boisements communale
• Le règlement
• Le plan de zonage parcellaire
Ces documents ont également été transmis en version numérique à la mairie et sont aussi disponibles sur le site internet du Département de la Loire www.loire.fr, rubrique Aménagement foncier agricole.