Consulter le Plan Local d’Urbanisme

Plan de zonage général

 

 

Plan de zonage du bourg

Règlement

 

Rapport de Présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Liste des emplacements réservés

Annexes sanitaires

Liste des Servitudes d’Utilité Publique

Plan des Servitudes d’Utilité Publique

Plan réseaux d’Assainissement 5000

Plan réseaux d’Assainissement du bourg 2500

Plan réseaux d’Eau Potable 5000

Plan réseaux d’Eau Potable du bourg 2500

Schéma directeur de gestion des Eaux Pluviales

Zonage d’assainissement

Périmètre de Protection et de mise en valeur des Espaces Agricoles et Naturels

Arrêté classement sonore

Etude des avis des Personnes Publiques Associées

Délibération d’approbation du PLU par le Conseil Municipal en date du 1er Février 2018

La commune de Saint-Haon-le-Vieux dispose d’une réglementation des boisements approuvée par le Conseil départemental de la Loire. Tout propriétaire qui souhaite boiser un terrain sur la commune doit donc se référer à la réglementation en vigueur.

Où trouver les informations sur la réglementation des boisements de la commune ?

Consulter le dossier papier définitif « Réglementation de boisements » de la commune, transmis par le Département après approbation. Il comprend les pièces suivantes :

• La délibération approuvant la réglementation des boisements communale

• Le règlement

• Le plan de zonage parcellaire communal

Ces documents ont également été transmis en version numérique à la mairie et sont aussi disponibles sur le site internet du Département de la Loire www.loire.fr, rubrique Aménagement foncier agricole.